Progiciels Rapport Annuel


  • Prévention de l’entreprise
  • Information sur les équipements
  • Identification des matières et objets
  • Contrôle des conditionnements
  • Formation du personnel
  • Achats de transport
  • Opérations de chargement et de déchargement
  • Documents réglementaires obligatoires
  • Procédures de sécurité et d’urgence
  • Achats de moyens
  • Choix et utilisation des sous-traitants
  • Équipements de sécurité des moyens de transport
  • Circulation des véhicules
  • Lavage des citernes
  • Sûreté des marchandises dangereuses
  • Rapport d’accident ou d’incident
  • Gérer l’existence des procédures de la sécurité et sûreté lors des opérations d’expédition, de chargement et de transport des matières et objets dangereux
  • Informer les différents acteurs de l’entreprise sur les évolutions réglementaires de sécurité
  • Créer et éditer le rapport obligatoire
  • Créer et éditer le rapport d’accident obligatoire
  • Aide à l’utilisation
  • Assistance technique informatique
  • Assistance réglementaire
  • Formation à la réglementation
  • Formation complète à l’utilisation
  • Fiche de veille réglementaire
  • Fiche d’identification de matières et objets
  • Fiche de recensement des procédures
  • Fiche de vérification des procédures
  • Fiche de synthèse des responsibilités
  • Fiche d’audit
  • Fiche d’observation et d’amélioration
  • Fiche de priorité
  • Fiche d’identification des marchandises
  • Fiche d’analyse du risque
  • Fiche des mesures de prévention
  • Fiche de collecte des incidents ou vols
  • Fiche de rapport d’accident de circulation routière
  • Fiche de rapport d’accident autre que circulation
  • Recherche des causes
  • Suivi des mesures de prévention

Références Réglementaires:

  • Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route conclu le 30 septembre 1957 (accord dit « ADR »)
  • Directive 2008/68/CE du Parlement Européen et du conseil du 24 septembre 2008 relative au transport intérieur des marchandises dangereuses, telle que modifiée
  • Arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »)