Progiciels Réglement ADR

  • Utiliser la réglementation ADR et l’arrêté TMD sous format informatique
  • Connaître les textes administratif importants
  • Connaître les modifications réglementaires effectuées
  • ADR volume I et II
  • Arrêté TMD
  • Dispositions relatives au régime des produits explosifs
  • Décrets relatifs aux déchets
  • Circulaires relatives aux déchets
  • Disposition du code de la route spécifique
  • Contrôle…

Références Réglementaires:

  • Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route conclu le 30 septembre 1957 (accord dit « ADR »)
  • Directive 2008/68/CE du Parlement Européen et du conseil du 24 septembre 2008 relative au transport intérieur des marchandises dangereuses, telle que modifiée
  • Arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »)